Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – Bellemoon
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Bellemoon, marque française spécialisée dans les accessoires, vêtements, literie et éléments de décoration pour bébé centrés sur l’univers du sommeil, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet www.bellemoon.fr (ci-après « le Client »).
La validation d’une commande sur notre site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1. Informations sur l’entreprise
Bellemoon – Théo Le Jeune
3 Impasse de la Salette, 13007 Marseille – France
Email : team@bellemoon.fr
Site : www.bellemoon.fr
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site www.bellemoon.fr, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif précis et de photographies contractuelles, dans la mesure du possible. Toutefois, une légère variation de présentation (notamment de couleur ou de texture) peut survenir selon le type d’écran utilisé par le Client.
Bellemoon se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits et leurs caractéristiques, sans préavis.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Bellemoon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa commande. Toute validation de commande vaut acceptation des prix et des caractéristiques des produits. Une confirmation de commande sera adressée par e-mail dès validation du paiement.
Bellemoon se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente.
5. Paiement
Le règlement des achats s’effectue via des moyens de paiement sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, Apple Pay, etc.). La commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement par l’organisme bancaire.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Bellemoon livre en France métropolitaine et dans d’autres pays sous réserve de validation technique et tarifaire. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Les délais de livraison indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif. Un retard ne pourra justifier ni l’annulation de la commande ni une demande d’indemnisation.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Pour cela, le Client doit informer Bellemoon de sa décision par e-mail ou via le formulaire de contact.
Les produits doivent être retournés, à la charge du Client, dans leur état d’origine, non utilisés, avec leur emballage intact et accompagnés du justificatif d’achat. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné.
Les articles soldés ou personnalisés ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement.
8. Retours et échanges
Les modalités complètes de retour sont précisées dans notre Politique de retour accessible sur le site. Bellemoon procèdera à un échange ou un remboursement uniquement si les conditions sont respectées.
9. Garanties légales
Tous les produits vendus sur le site bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation et le Code civil (garantie de conformité et garantie des vices cachés).
En cas de produit non conforme ou défectueux, le Client est invité à contacter Bellemoon à l’adresse team@bellemoon.fr en précisant le problème rencontré et en joignant des photos du produit si nécessaire.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont indispensables pour le traitement et la gestion des achats. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
11. Responsabilité
Bellemoon ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Bellemoon est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l’accord préalable de Bellemoon.
13. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents.
Pour toute question concernant nos CGV, vous pouvez nous contacter à : team@bellemoon.fr